Conditions Générales de Vente - Coaching Sportif
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les prestations de coaching sportif proposées par Armonie Adam, auto-entrepreneur immatriculée sous le numéro SIRET 888 457 769 00014, dont le siège social est situé au 15 rue Alain Chartier, 14150 Ouistreham, ci-après dénommée "le Coach".
Les services sont destinés à des particuliers et des entreprises (personnes morales) désireux de bénéficier de séances de coaching sportif personnalisées ou en groupe. Toute souscription à une prestation implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Services Proposés
Le Coach propose des séances de coaching sportif comprenant :
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Remise en forme
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Stretching
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Amincissement
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Zumba
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Aero Step
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Gym Senior
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Renforcement musculaire
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Cardio
Les séances peuvent être dispensées à domicile, en entreprise, ou dans un espace extérieur sous réserve des conditions météorologiques.
3. Durée des Prestations
Les prestations peuvent être souscrites selon plusieurs formules :
Pour les particuliers :
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Formule 1 séance : Le contrat prend fin à l'issue de la première séance.
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Formule 10 séances : Le contrat prend fin six (6) mois après la date de la première séance.
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Formule 25 séances : Le contrat prend fin un (1) an après la date de la première séance.
Pour les entreprises :
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Formule 1 séance : Le contrat prend fin à l'issue de la première séance.
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Formule 10 séances : Le contrat prend fin six (6) mois après la date de la première séance.
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Formule 25 séances : Le contrat prend fin un (1) an après la date de la première séance.
Les séances non consommées peuvent être reprogrammées dans la durée du contrat. En cas de non-consommation totale des séances, le Client s'engage à régler l'intégralité des séances prévues.
4. Tarifs et Modalités de Paiement
Pour les particuliers :
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1 séance : 50€ par personne
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10 séances : 45€ par personne et par séance
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25 séances : 40€ par personne et par séance
Tarifs à charge du client après crédit d'impôt "service à la personne" accessible pour toute personne payant l'impôt sur le revenu. Sans utilisation du service à la personne, le prix de la séance est multiplié par deux.
Pour les entreprises :
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1 séance : 65€ par séance, quel que soit le nombre de participants
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10 séances : 60€ par séance
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25 séances : 55€ par séance
Le paiement est dû en amont des séances pour les particuliers, par virement bancaire ou en espèces. Pour les entreprises, les paiements devront être effectués dans un délai de trente (30) jours après la réalisation des séances.
5. Annulation
En cas d'annulation d'une séance, les conditions suivantes s'appliquent :
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Annulation moins d'une semaine avant la séance : 50% du montant de la séance sera facturé.
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Annulation moins de quarante-huit (48) heures avant la séance : 100% du montant de la séance sera facturé.
6. Obligations des Parties
Obligations du Coach : Le Coach s'engage à :
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Adapter les exercices en fonction des besoins du Client.
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Respecter la confidentialité des informations échangées.
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Assurer la sécurité et le confort des participants durant les séances.
Obligations du Client : Le Client s'engage à :
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Respecter les consignes de sécurité et porter une tenue adaptée.
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Fournir les informations nécessaires concernant sa condition physique et médicale.
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Respecter les horaires des séances.
7. Résiliation du Contrat
Le contrat peut être résilié de manière anticipée pour une cause sérieuse et justifiée, notamment une incapacité physique à pratiquer le sport. Une discussion préalable devra avoir lieu entre le Coach et le Client pour en évaluer la validité.
8. Gestion des Litiges
En cas de différend relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes CGV, les parties conviennent de tenter une médiation amiable. À défaut de résolution, les tribunaux de Caen seront compétents pour statuer.
9. Force Majeure
Le contrat pourra être suspendu ou résilié en cas de force majeure, définie comme tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible, rendant l’exécution impossible (ex. : pandémies, conditions météorologiques extrêmes).